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MENTIONS LÉGALES

En vous connectant sur le site www.comalys.com, vous acceptez sans réserves les présentes « Mentions Légales » détaillées ci-après, de même que les lois et règlements applicables.

Article 1. Informations légales

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Editeur du Site :

Alice Comby, domiciliée à Cité Centrale Une – 13120 Gardanne
Titulaire du contrat CAPE n°C493 avec échéance au 31/03/2018
Structure d’Appui : PCE TechIndusD – 645 Rue Mayor de Montricher, 13290 Aix en Provence
Numéro de SIRET : 42319430700033
Téléphone : 06 89 48 42 84
Email : contact@comalys.comntact@comalys.com
Site Web : www.comalys.com

Directeur de publication :

Alice Comby
Email : contact@comalys.com  

Hébergement :

O2 Switch SARL
222-224 Boulevard Gustave-Flaubert
63000 Clermond-Ferrand
Site Web : www.o2switch.fr    

Article 2. Collecte de données de l’utilisateur et respect de la Loi Informatique et Liberté

Cookies :
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Données personnelles :

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Article 3. Propriété intellectuelle et contrefaçons  

Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du présent sur le site www.comalys.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Com’alys à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Alice Comby. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. 

Liens hypertextes :

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Services fournis :

L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site www.comalys.com. Alice Comby s’efforce de fournir sur le site www.comalys.com des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site www.comalys.com ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site www.comalys.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis. Très bonne navigation sur notre site !